Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.mitsury.com
les informations suivantes :
Éditeur du site
Mitsury
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social :
50 rue Césaria Evora, 75019 Paris – France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
RCS Paris : 934 242 942
Adresse e-mail : mitsurystore@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Mitsury, en qualité de représentant légal de la société.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1-613-241-2828
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.mitsury.com
(textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de Mitsury ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Mitsury.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Responsabilité
Mitsury s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité temporaire du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.